Archives communales de l’Ain

Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.

Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.

Travaux communaux, monument aux morts, poids public

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Terrains et bâtiments communaux.

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

Syndicats agricoles.

Service de répression des fraudes.

Seconde Guerre mondiale.

Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.

Rentes, poids public.

Relations avec les administrtaions financières.

Récoltes et arbres. – Vente.

Ravitaillement et rationnement.

Propriétés du syndicat.

Production et aides agricoles.

Production agricole et élevage.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.