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1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
4ème tranche.
4ème tranche.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances.
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cinéma.
Cinéma.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Dette publique.
Dette publique.
Dette publique.
Dette publique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
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