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Descriptions archivistiques
Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département)
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Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Tramway.
Tramway.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
École des filles.
École des filles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Belles actions.
Belles actions.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)