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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Bourg-en-Bresse (Ain, France)
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.