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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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1909-1979
1909-1979
Conseil général.
Conseil général.
83674 - 87711
83674 - 87711
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Européennes.
Européennes.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Commission administrative.
Commission administrative.
72130 - 79047
72130 - 79047
79199 - 83095
79199 - 83095
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
63030 - 71499
63030 - 71499
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Ancienne école.
Ancienne école.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Listes nominatives.
Listes nominatives.
59138 - 62961
59138 - 62961
Emprunts.
Emprunts.
45264 - 59086
45264 - 59086
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
Installations classées.
Installations classées.
Assainissement.
Assainissement.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
1963-1972
1963-1972
Naissances
Naissances
1963-1972
1963-1972
Mariages
Mariages
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Décès
Décès
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
36387 - 44721
36387 - 44721
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
3425 - 35914
3425 - 35914
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Assurance.
Assurance.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
1926-1964
1926-1964
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances avec table décennale 1953-1962
Mariages avec table décennale 1953-1962
Mariages avec table décennale 1953-1962
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