- E22
- Dossier
- 1923-1932
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Zones franches, projet d’accord international.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Procès-verbal de réunion présidée par le sénateur Fouilloux, plan (1931).
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
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Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
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Léaz (Ain, France)
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Léaz (Ain, France)
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
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Registre à souche des déclarations.
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
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Acquisition, partage et vente.
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Partage de biens communaux entre les hameaux de Léaz, Grésin et Longeray : réclamation des administrés au commissaire (s.d.).
Secteur de Lavoux : plan calque (s.d.).
Acquisition de la maison et ses dépendances à Eugène et Judith Blanc : acte notarié (1868).
Partage des bois de la Montagne entre les hameaux de Léaz, Longeray et Grésin : plan géométrique aquarellé (1870).
Partage d’une enclave dite Lessert Livron au lieudit La Petite Combe aux sections n°5 et 6 entre Pierre Moine et Jules Beaudet et Longeray : procès-verbal de délimitation partielle (1872).
Vente de foin provenant du pâturage des Chozats : cahier des charges (1896).
Aliénation d’une parcelle de la place communale à Grésin : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1907).
Ile de la Madone [1], projet d’acquisition : correspondance avec le géomètre (1907).
Acquisition d’une coupe de bois aux Chozats : cahier des charges (1911).
[1] Dite aussi « île du Pont de Grésin » (1907).
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
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Pour 1969, on trouve également le compte administratif du service des eaux et de l’assainissement.
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Utilisation des forces motrices, enquête d’utilité publique : création d’une prise d’eau vers le pont de Grésin, demande, arrêtés préfectoraux [1] , plan calque, correspondance (1900-1902, 1906) ; « Les Forces motrices du Haut-Rhône », supplément à l’Avenir régional du 30 juin 1910 (1910).
[1] Un des arrêtés concerne la Préfecture de Haute-Savoie.
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Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
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Fabrique d’église : extrait du budget, instructions (1888).
Séparation des Églises et de l’État : inventaire des meubles et objets affectés au culte, instructions, correspondance (1905-1908).
Réunions cultuelles : déclarations, instructions, correspondance (1906).
Carrières communales. – Amodiation et location.
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Carrière de pierre de Longeray au lieudit Au sanglot : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, résiliation, correspondance (1855-1906).
Carrière de pierre de Léaz non soumise au régime forestier : délibération, cahiers des charges, traité de gré à gré (1898, 1902).
Carrière de sable de Léaz : cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication (1825, 1884, 1891, 1897, 1903).
1900 (20 mai) - 1905 (17 décembre)
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