- 2H2
- File
- 1817-1931
Part of Fonds communal de Montceaux
État de répartition des ressources en logement, état de répartition du cantonnement, instructions, correspondance.
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État de répartition des ressources en logement, état de répartition du cantonnement, instructions, correspondance.
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Naissances avec table décennale
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Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927).
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule : emprunt, adjudication, avant-métré et estimatif, devis et cahier des charges, avis de l’ingénieur des Ponts et chaussées, actes d’engagement, plan du projet, décompte des travaux, délibération, correspondance (1884-1886).
Monument aux morts, souscription pour son érection (après 1918).
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Naissances avec table décennale
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Réparation et entretien des chemins.
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Déclarations d’option, rapports de l’agent voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, instructions, correspondance.
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Récolte, ensemencement et prime d’encouragement : registre des déclarations d’ensemencements de blé, tableaux récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles de récolte, instructions.
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Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
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Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
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Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
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Délibération.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
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Délibération.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
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Lettre du juge de paix.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
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Lettre du sous-préfet.
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Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
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Délibération.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
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Lettre de la préfecture.
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Facture de l’entreprise Magnin de Montceaux.
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Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
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Armée de réserve et mobilisation.
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État nominatifs des hommes mobilisés, tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 de l’armée territoriale, relevés nominatifs de la garde nationale sédentaire et mobile, registres des notifications des ordres de route, ordres de route, instructions.
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Exploit d’huissier, saisie-brandon, notification de jugement.
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Construction, ouverture, rectification et élargissement : enquêtes publiques, déclarations d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, états estimatifs des terrains à acquérir, adjudication des travaux, dossier d’exécution des travaux, plans, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
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Construction et réparation : actes d’engagement, adjudication, cahier des charges, dossiers d’exécution, rapports de l’agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance.
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Chemin de fer et tramway : correspondance.
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Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.
Concours agricoles départementaux.
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Règlements.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
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1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
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Hospitalisation des indigents.
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États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
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Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.