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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
1911-1933
1911-1933
Fiscalité.
Fiscalité.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Assurances.
Assurances.
1911-1936
1911-1936
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Équipement matériel
Équipement matériel
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Aliénés.
Aliénés.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Viticulture.
Viticulture.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cimetière.
Cimetière.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Chasse.
Chasse.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Étrangers.
Étrangers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
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