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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de...
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux