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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Épizooties.
Épizooties.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.