Affichage de 19 résultats

Descriptions archivistiques
Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France) finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue ...
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Cimetières.
Cimetières.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Actes notariés.
Actes notariés.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.