- GG1
- Dossier
- 1582-1666
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
32 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contributions personnelle et mobilière.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles d’imposition.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices de rôles (an III, 1810) [1].
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Conscription et levées d'hommes.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Listes nominatives.
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Relevé des mutations pour 1811, 1813, 1817 et 1820.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).
Conseil général [1] et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Réparations : estimation des travaux à effectuer, arrêtés préfectoraux, correspondance (1806).
Occupation d’une pièce du presbytère par la commune pour y entreposer les archives communales : réclamation du desservant (1815).
Reconstruction : devis estimatif, cahier des charges, arrêté préfectoral, ordonnances, imposition extraordinaire, procès-verbal de réception des travaux, état des ouvrages exécutés, reçus, correspondance (1828-1833).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan d’alignement dans la traversée d’Attignat.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Listes électorales et du jury.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices générales pour la formation du rôle pour 1829-1831, 1833-1835, 1839-1841 et 1845-1848.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat