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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) société
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Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Garde nationale.
Garde nationale.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Police locale.
Police locale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Registres des décès.
Registres des décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Étrangers.
Étrangers.
Vaccinations.
Vaccinations.
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