Affichage de 105 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux société
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

7 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Étrangers.
Étrangers.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Décès
Décès
Tables décennales.
Tables décennales.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Installations classées.
Installations classées.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Décès
Décès
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances avec table décennale 1953-1962
Mariages avec table décennale 1953-1962
Mariages avec table décennale 1953-1962
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Décès
Décès
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Résultats 1 à 50 sur 105