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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat liste
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Croissant
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Dette publique.
Dette publique.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Viticulture.
Viticulture.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.