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Descriptions archivistiquesFichier de population.
Fichier de population.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Cimetière.
Cimetière.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Prestations.
Prestations.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
1813-1932
1813-1932
1851-1931
1851-1931
1881-1930
1881-1930
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
1860-1920
1860-1920
1852-1920
1852-1920
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.