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Archival description- 1F8
- File
- 1828-1839
Part of Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles de Claude Joseph Rousset, régisseur de la compagnie des mines de fer de Villebois et Joseph Reynaud, marchand de vin.
- 2F1
- File
- 1957-1968
Part of Fonds communal de Villebois
Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.
- 2H6
- File
- 1951-1982
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.
- 4H8
- File
- 1955-1956
Part of Fonds communal de Villebois
Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
- 5I5
- File
- 1822-1982
Part of Fonds communal de Villebois
Sages-femmes, droit d’exercice et vaccination : correspondance (1830-1842) ; engagement (1932).
Herboriste, droit d’exercice : correspondance (1822-1823).
Ouverture de pharmacies : plan de l’officine, correspondance (1901-1914).
Pharmacie du docteur Nivière : registre d’entrée et sortie des substances vénéneuses, livre d’ordonnances (1921-1924).
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : états (1974-1982).
Conseil des prud’hommes de Villebois.
- 7F1
- File
- 1891-1982
Part of Fonds communal de Villebois
Fonctionnement, rémunération des membres et du secrétaire, suppression : compte rendu d’assemblée générale, statistiques, correspondance.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
- C1
- File
- 1868
Part of Fonds communal de Villebois
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
- C3
- File
- 1897
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de l’assemblée générale et annuaire.
- E47
- File
- 1933-1947
Part of Fonds communal de Villebois
- E48
- File
- 1933-1947
Part of Fonds communal de Villebois
- E49
- File
- 1933-1947
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des naissances, mariages et décès.
- E50
- File
- 1948-1953
Part of Fonds communal de Villebois
Tenue des registres, naissances et adoptions.
- E69
- File
- 1807-1966
Part of Fonds communal de Villebois
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1849-1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1878-1966) ; omissions d’actes et de signatures commises par les officiers d’état civil : jugement portant rectification d’actes (1865).
Adoptions : jugements (1911-1962).
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, jugements portant rectification d’actes (1835-1906) ; extraits d’acte envoyés pour transcription (1807-1905).
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
- E70
- File
- 1796-1970
Part of Fonds communal de Villebois
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de mariage (1967-1970).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1835-1970) ; demandes de divorce : registre des délibérations de famille (an V-an VI).
Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1827-1905).
Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes, certificats de décès (1847-1956).
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
- GG12
- File
- 1740-1793
Part of Fonds communal de Villebois
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
- GG13
- File
- [1781]
Part of Fonds communal de Villebois
Testaments et inventaires de biens après décès.
- II5
- File
- 1676-1790
Part of Fonds communal de Villebois