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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France) Dossier 20e siècle
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1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1891-1959
1891-1959
Séance et démissions.
Séance et démissions.
1891-1946
1891-1946
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
1940-1959
1940-1959
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Commission administrative.
Commission administrative.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Correspondance.
Correspondance.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Forêt communale.
Forêt communale.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
1890-1929
1890-1929
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
1943-1954
1943-1954
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1938-1942, 1947-1952
1938-1942, 1947-1952
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Cimetière.
Cimetière.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
1911-1922
1911-1922
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
Gestion courante.
Gestion courante.