Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Arrêté préfectoral interdisant la circulation du bétail (1814) ; registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection, états nominatifs des déclarations de maladies, notifications d’entrée à l’école vétérinaire de Lyon, correspondance (1881-1938, 1978).
Mises sous séquestre, inventaire de biens, extrait du rapport d’experts sur les biens de l’émigré Falioz, procès-verbaux d’enchère et d’adjudication, cahier des charges, extrait de la vente du domaine de Coux, adjudication de l’amodiation des biens d’église, délibérations, soumissions d’acquérir, correspondance (1791-an IV). Acquisition du prieuré pour l’établissement de la maison commune : délibération, acte de subrogation, quittances (1791-an II).
Listes nominatives, arrêtés d’admission, carnet de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, listes du personnel médical du département, états des sommes dues au médecin, carnets de renseignement, instructions, correspondance.
Société de secours mutuels de Villebois, constitution et fonctionnement : arrêté de constitution, attribution de subvention, arrêté de nomination du président, liste nominative des membres, rapport national sur la situation des sociétés de secours mutuels, correspondance (1859-1861). Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Villebois, fonctionnement et dissolution : registre des délibérations, modification des statuts, livre comptable, états statistiques, mouvement des membres, arrêté de dissolution, correspondance (1899-1970).
Registre des demandes de pension, états nominatifs, procès-verbal d’élection d’un délégué à la commission cantonale, notices individuelles, notifications, correspondance.
Listes nominatives, notices individuelles, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, notifications, instructions, correspondance.
Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.
Financement, règlement, statut du bureau municipal de placement gratuit, cahiers d’enregistrement des demandeurs d’emploi, états numériques, listes nominatives, listes d’émargement, listes de contrôle, notices individuelles, demandes d’admissions, instructions, correspondance.
Placement en nourrice : rapports annuels, bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, carnets à souche et certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1884-1978). Direction générale des nourrices de la ville de Lyon : instructions, correspondance (1834-1846). Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, instructions (1896-1951). Enfants trouvés, enfants assistés : livret de placement d’un enfant trouvé, arrêtés d’attribution de secours temporaire, instructions, correspondance (1826-1937). Société lyonnaise pour le sauvetage de l’enfance : comptes rendus d’assemblées générales et rapports imprimés (1897-1906). Berthélémy H., La répression des violences commises envers les enfants, Paris, 1898.
Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
Chambre syndicale de l’union des tailleurs de pierre et carriers de Villebois et ses environs : statuts (1891), listes des membres, série de prix, tarifs, copie de carte confédérale, schémas des outils des tailleurs, quittances, pièces comptables (1909-1957). Groupement artisanal communal de Villebois : statuts, liste des membres (1947). Syndicat CGT des Établissements Guillet : statuts, listes des membres (1973-1978). Syndicat CGT de la mutuelle des PTT Les Cèdres : statuts (1976).