Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
- 1L16
- Dossier
- 1903-1946
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Clôture des comptes : procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur (1827-1839), tableaux synoptiques (1884-1934).
Contrôle des comptes : décharge, correspondance (1970-1983).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1888-1938).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1863-1982).
Acquisition d’un corbillard : traité de gré à gré, facture (1934).
Prix du service des inhumations : réponse aux plaintes (1934).
Délégation du service des pompes funèbres : rapport, contrat, résiliation, engagement, tarifs, correspondance (1969-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, état de sections du ban de vendange, délibérations, correspondance, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Permissions agricoles, congés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Demandes, certificats, ordre de comparaître, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notifications, avis de décès, correspondance.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an IV-1923).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1834-1864).
Tableau de la contribution offerte sur les rôles de 1790 à 1792 (s.d.)
Dégrèvement accordé aux propriétaires touchés par la grêle de 1827 : tableau des remises et modérations accordées sur la contribution foncière (1828).
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations : registres à souche des déclarations, tableau des dégrèvements, instructions (1888-1969).
Taxe des prestations : état des tâches restant à exécuter (1915).
Avis, contraintes et avertissements adressés aux contribuables (1858-1942).
Correspondance, demande de renseignements, déclaration de délégation d’impôt, certificats, quittances, note des baux à ferme passés entre particuliers, instructions (1792-1908).
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre à souche des déclarations, souches.
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Liste des morts pour la France.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pétition des viticulteurs.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’élévation.