- E10
- File
- 1870-1879
Part of Fonds communal de Villebois
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Registres des naissances, tables décennales.
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Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
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Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
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Acte du notaire royal Étienne Ravier.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
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Enquête.
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Administration générale de la commune
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Finances, impôts et comptabilité
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Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
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Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
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Gouvernement général de l’Algérie.
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Bulletin hebdomadaire du service des renseignements généraux.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
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Procès-verbal de l’assemblée générale et annuaire.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
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Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
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Arrêtés, délibérations, circulaires.
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Actes de l’administration départementale
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Actes et circulaires ministérielles.
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Délibérations, arrêtés, proclamations.
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Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
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Lois et actes du pouvoir central
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Chômage, main d’œuvre étrangère.
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Cartes individuelles, notification d’inscription, instructions.
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Registre d’inscription des mineurs employés dans les ateliers.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
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États des prix pratiqués, instructions.
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Renseignements statistiques, correspondance.
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Chambre syndicale de l’union des tailleurs de pierre et carriers de Villebois et ses environs : statuts (1891), listes des membres, série de prix, tarifs, copie de carte confédérale, schémas des outils des tailleurs, quittances, pièces comptables (1909-1957).
Groupement artisanal communal de Villebois : statuts, liste des membres (1947).
Syndicat CGT des Établissements Guillet : statuts, listes des membres (1973-1978).
Syndicat CGT de la mutuelle des PTT Les Cèdres : statuts (1976).
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
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Règlement des prix, récépissés de dons, correspondance.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
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Fonctionnement, rémunération des membres et du secrétaire, suppression : compte rendu d’assemblée générale, statistiques, correspondance.
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Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
Lutte contre la cherté des vivres.
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Réglementation des prix : procès-verbal d’assemblée générale de la population de Villebois, instructions.
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Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
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Placement en nourrice : rapports annuels, bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, carnets à souche et certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1884-1978).
Direction générale des nourrices de la ville de Lyon : instructions, correspondance (1834-1846).
Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, instructions (1896-1951).
Enfants trouvés, enfants assistés : livret de placement d’un enfant trouvé, arrêtés d’attribution de secours temporaire, instructions, correspondance (1826-1937).
Société lyonnaise pour le sauvetage de l’enfance : comptes rendus d’assemblées générales et rapports imprimés (1897-1906).
Berthélémy H., La répression des violences commises envers les enfants, Paris, 1898.
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Registres de déclaration des nourrices.
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Financement, règlement, statut du bureau municipal de placement gratuit, cahiers d’enregistrement des demandeurs d’emploi, états numériques, listes nominatives, listes d’émargement, listes de contrôle, notices individuelles, demandes d’admissions, instructions, correspondance.
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Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.