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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Français
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
1980-1982
1980-1982
1976-1979
1976-1979
1970-1975
1970-1975
Registres de comptabilité
Registres de comptabilité
1958-1969
1958-1969
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets primitifs.
Budgets primitifs.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1930-1977
1930-1977
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
1891-1929
1891-1929
Elections socioprofessionnelles.
Elections socioprofessionnelles.
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections politiques.
Elections politiques.
Élections municipales.
Élections municipales.
1960-1982
1960-1982
1901-1959
1901-1959
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
1979-1982
1979-1982
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales et révision des listes électorales.
1832-1900
1832-1900
Elections
Elections
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Police rurale.
Police rurale.
Police locale, police rurale.
Police locale, police rurale.
Guerre franco prussienne : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes de 1856 à 1864.
Guerre franco prussienne : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes de 1856 à 1864.
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Recensement.
Recensement.
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Recensement militaire.
Recensement militaire.
Plan cadastral rénové
Plan cadastral rénové
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Atlas cadastral parcellaire
Atlas cadastral parcellaire
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Population
Population
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