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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Police générale
Police générale
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Administration militaire
Administration militaire
Correspondance et instructions.
Correspondance et instructions.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Instruction publique
Instruction publique
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Eau potable.
Eau potable.
Voirie communale.
Voirie communale.
1891-1917
1891-1917
1877-1890
1877-1890
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1825-1876
1825-1876
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Assainissement.
Assainissement.
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics
Édifices publics
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Factures.
Factures.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Livres comptables.
Livres comptables.
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