Showing 1415 results

Archival description
With digital objects
Print preview View:
Ascending
Impositions extraordinaires, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 01.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 01.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 02.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 02.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 03.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 03.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 04.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 04.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 05.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 05.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Fête Baladoire.
Fête Baladoire.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Compte de l'an XI.
Compte de l'an XI.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Réparation d’une passerelle.
Réparation d’une passerelle.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Facture de la boucherie-charcuterie Maurice Thévenard située à Sulignat, vue 01.
Facture de la boucherie-charcuterie Maurice Thévenard située à Sulignat, vue 01.
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 02.
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 02.
Facture de l'entreprise de construction J. Moronnoz située à Sulignat., vue 01.
Facture de l'entreprise de construction J. Moronnoz située à Sulignat., vue 01.
Facture de l'entreprise de maréchalerie et forge J. Ponthus située à Sulignat, vue 01.
Facture de l'entreprise de maréchalerie et forge J. Ponthus située à Sulignat, vue 01.
Facture de Clément Diot - forge et charronage, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Facture de Clément Diot - forge et charronage, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de l'entreprise de menuiserie et ébénisterie Dufourd-Dupupet à Béreyziat, vue 01.
Facture de l'entreprise de menuiserie et ébénisterie Dufourd-Dupupet à Béreyziat, vue 01.
Facture de l'entreprise générale de bâtiments de Pierre Vacle à Béreyziat, vue 01.
Facture de l'entreprise générale de bâtiments de Pierre Vacle à Béreyziat, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de l'épicerie et mercerie Taton-Mignot à Béreyziat, vue 01.
Facture de l'épicerie et mercerie Taton-Mignot à Béreyziat, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Facture de l'entreprise de serrurerie artistique et ferblanterie de Henri Moulin à Béreyziat, vue...
Facture de l'entreprise de serrurerie artistique et ferblanterie de Henri Moulin à Béreyziat, vue 01.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béreyziat, vue 02.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béreyziat, vue 02.
Results 251 to 300 of 1415