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- 1791 (janvier-août)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Constitution française du 3 septembre 1791.
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Actes de l'administration départementale
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Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
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Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
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Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Il y a 2 tomes.
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Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
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Atlas de plans [1].
[1] Cet atlas richement illustré compte 35 planches décrivant le finage qui correspond, aujourd'hui, à peu près à la moitié est de la commune .
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Comptes des syndics (1589, 1591). Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune (1583).
Administration générale de la commune
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Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
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Presbytère : rapport descriptif sur l’état du bâtiment.
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Prairies. – Droit de vaine pâture : copies de la convention de limites entre les habitants de Grièges au profit de Louis [Ribaud] et Benoit [Trebuchet], laboureurs, syndics et procureurs spéciaux de la commune de Grièges, conventions (1660, 1678, 1690). Prairies de Plagne, La Vavre et dite de Mâcon. – Droit de vaine pâture : supplique et reconnaissance des habitants de Grièges (1753).
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