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Chaley (Ain, France) plan
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Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Installations classées.
Installations classées.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Forêt communale.
Forêt communale.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.