Secours aux incendiés de Montanges : délibération (1836). Souscription pour les habitants de Pugieu : liste nominative (s.d.). Concours de tir organisé au profit des soldats blessés au Tonkin : listes nominatives, facture (1885-1886). Secours aux sinistrés du Midi : liste des souscriptions (1930). Collecte pour l’enfance malheureuse : liste nominative (1948). Comité d’entraide aux vieux de Villebois : cahier d’enregistrement des donations, des comptes rendus de réunion, des dépenses et recettes, listes nominatives, correspondance (1952-1957). Appel de la Fondation pour la recherche médicale française (1973-1976). Semaine nationale en faveur des personnes âgées (1975).
Chemin de fer, construction de la ligne Ambérieu-Montalieu, établissement de barrières et passage à niveau, exploitation et horaires : notice d’enquête des stations, conventions avec les souscripteurs, plan, affiches, pétition, arrêtés préfectoraux, correspondance (1855-1859). SNCF, aliénation de terrains à la société Guinet : déclaration d’inutilité, plans, correspondance (1969-1974). Tramway de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz, construction d’un ouvrage d’art sur le Rhéby : expropriation, tarifs, règlements généraux, arrêté préfectoral (1909-1911). Transport en commun : correspondance (1947).
Éclairage au gaz : lettre (1887). Demande d’installation d’une usine électrique sur le ruisseau du Rhéby : arrêté préfectoral, correspondance (1892). Éclairage électrique : traités, contrat de concession, autorisation préfectorale, pétitions et réclamations, délibération, instructions, correspondance (1894-1933).
Amodiation et exploitation des carrières communales : baux à ferme, plans, états nominatifs des extractions de pierre, délibérations, correspondance (1827-1844). Ouverture et exploitation de carrières : déclarations d’ouverture, procès-verbal de visite, arrêtés préfectoraux, correspondance (1886-1920).
Demande en concession par la Compagnie des Fonderies et Forges, exploitation et indemnisation, chemins de desserte, mort accidentelle d’un ouvrier : ordonnance royale, autorisation préfectorale de fouilles, arrêté du comité des syndics de la compagnie, rapport de la commission des travaux, procès-verbaux de visite, plan des chemins de desserte, extraits des traités passés avec les propriétaires pour l’ouverture de chemins de desserte, rapports de l’ingénieur et de l’agent-voyer, déclaration de cession de redevance, exploits d’huissier et jugement, affiche, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Plans des coupes, listes des affouagistes, autorisations d’installation de câbles aériens de vidange, procès-verbal de réception de travaux forestiers, catalogues de l’administration forestière, autorisations préfectorales, instructions, correspondance.
Procès-verbaux d’adjudication des coupes, cahiers des charges, procès-verbaux de délivrance de coupe et permis d’exploiter, procès-verbaux d’arpentage, procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, états de dépenses et recettes, autorisations préfectorales, arrêté du maire, délibérations, instructions, correspondance.
Forêt du Cernay, revendication de propriétés suite à la vente comme biens nationaux et droits d’usage : arrêté de l’administration départementale, délibérations (an IV-an V). Litiges sur les coupes de bois, droits et délits d’usage, mesures de conservation de la forêt, prescription contre les détenteurs de biens usurpés : requête, jugements, brouillards pour servir aux différents procès concernant la montagne de Portes, plan de la montagne de Portes, plan de la coupe, rapport du maire, délibérations, arrêtés de l’administration départementale, correspondance (1791-1852). Délits d’usage et plaintes : avertissements, significations de jugements, procès-verbal de délit, correspondance (1842-1933).
Autorisation préfectorale, rapport des experts, note du garde général des forêts, plans, rôles des affouagistes, états des sommes payées par Villebois, extrait de la matrice cadastrale, correspondance.
Placement d’une croix au cimetière : compte des travaux [1815]. Projet d’agrandissement du cimetière : plan [1800-1815]. Création d’un nouveau cimetière, acquisition de terrains au lieudit Sous le Péron : avis et rapport d’enquête commodo incommodo, promesse de vente, acte notarié, procès-verbal estimatif, ordonnance royale autorisant la vente aux enchères d’un terrain communal, correspondance (1834) ; emplacement, aménagement et clôture : rapport, liste des souscripteurs, ordonnance royale autorisant l’établissement d’une imposition extraordinaire et soumissions, devis estimatif, cahier des charges, factures, état des dépenses, délibérations, correspondance (1832-1837) . Construction d’un mur au-devant du cimetière : plan, devis, cahier des charges, délibération (1840-1841). Agrandissement du cimetière : rapport d’enquête commodo incommodo (1859). Agrandissement du cimetière, construction d’un mur de clôture et d’un portail en fer : procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, acte d’acquisition, adjudication, devis, avant-métré estimatif, cahier des charges, plans, arrêté préfectoral, correspondance (1900-1901).
Réparations : devis estimatifs, états des travaux effectués, factures, quittances, croquis, délibération, correspondance (1826-1840). Réparations des toitures : devis estimatif (1850). Location du presbytère (1853-1870). Appropriation : mémoires des travaux (1871). Projet de reconstruction de la cure : plan (1877). Aménagement de deux chambres : devis estimatif (1878). Réparations : cahier des charges, traités de gré à gré, devis estimatifs, factures, délibérations, correspondance (1964).
Destruction du clocher de l’église, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition : états des dépenses et recettes, correspondance (an III). Réparation du chœur de l’église : soumission (1810). Agrandissement du chœur de l’église : comptes, plans, procès-verbal de reconnaissance des ouvrages (1820-1821). Projet d’agrandissement et de restauration : devis, plans, délibération du conseil de fabrique, correspondance (1834-1842). Acquisition d’une cloche et réfection de la charpente : vote d’une imposition extraordinaire et d’une coupe de bois extraordinaire pour le financement de la cloche, liste des souscripteurs, devis estimatifs des architectes Feugier et Bernard de Lyon (plans des projet conservés en 1Fi 18), quittances, mandat de paiement, facture, délibérations, correspondance (1843-1845). Reconstruction de l’église : financement, autorisation de vote d’une imposition extraordinaire, soumissions, devis, cahiers des charges, adjudication, état de situation des travaux, plan des fondations, plan au sol, croquis de l’élévation, plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux, factures, certificat de solde de compte, état des dépenses et recettes, délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, correspondance (1846-1856, 1865-1870). Installation d’une horloge au clocher de l’église : devis descriptif (1865). Construction d’un tambour à placer à la porte de l’église : devis estimatif (1879). Réparation de la toiture suite à la tempête de 1896 : correspondance (1896). Restauration de la toiture : projet, financement, appel d’offres, cahier des charges, marché de gré à gré, plans, procès-verbal de réception des travaux, décompte définitif, délibérations, correspondance (1956-1959) ; devis, correspondance (1980).
Droits de place pour les jours de foire : délibération fixant le tarif, cahiers des charges pour l’adjudication du droit de perception, procès-verbal d’adjudication, liste nominative (1853-1872). Location des emplacements pour l’installation des débits de boissons sur la place de la Verchère pendant la fête patronale : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1881-1906).
Rôles de taxe, états nominatifs, listes nominatives des entrepositaires, procès-verbaux d’adjudication des emplacements, cahiers des charges, baux à ferme, plans, correspondance.
Legs de Françoise Bubaton d’une somme de 500 francs pour aider à l’achèvement de l’église : testament, arrêté préfectoral (1858-1867). Legs de Jeanne Veyret d’une maison à Bouis : testament olographe, inventaire des tableaux et du mobilier, délibération, correspondance (1945-1947).
Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918). Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918). Livres de paie (1953-1979). États annuels des traitements et salaires (1962-1968). Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982). IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
DUPLATRE Joseph né le 9 décembre 1884, cantonnier (1949-1952). M.G., femme de service (1975). J.G. né le 31 décembre 1929, secrétaire de mairie (1953-1955). É.G., femme de ménage (1980). L.G., secrétaire de mairie (1956-1976). F.J., garde champêtre (1978-1981). R.P., fossoyeur (1962-1966). L.R., ouvrier d’entretien de la voie publique (1972-1979). M.V., garde champêtre (1967).
J.C., cantonnier (1975). CATTRAT Alphonse né le 18 janvier 1901, garde champêtre (1945-1967). M.C., garde champêtre et ouvrier professionnel (1968-1972). L.C., secrétaire de mairie (1952). DUCROS Bernard né le 12 octobre 1880, secrétaire de mairie (1948-1957). L.D., cantonnier (1952-1972).
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : listes électorales, procès-verbal d’élection, bulletins de vote, instructions (1957-1977). CNRACL : situations annuelles des agents (1951-1981). Affectation de défense du personnel : états numériques, questionnaires (1964-1967). Commissions paritaires départementale et intercommunale : comptes rendus de réunion (1938, 1960). Assurances collectives : contrats, listes des agents affiliés, états d’adjonction et de radiation d’agents, correspondance (1956-1982). Mutuelle du personnel (1964-1969). Médecine du travail (1980-1981).
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, notification et arrêtés de nomination, certificats de bonnes mœurs et de bonne conduite, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance.
