Affichage de 177 résultats

Descriptions archivistiques
communications
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

8 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Tramway.
Tramway.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Contributions.
Contributions.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
1939-1959
1939-1959
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Port de By.
Port de By.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Résultats 1 à 50 sur 177