Archives communales de l’Ain

Place du Tilleul à Bouis.

Place près de l’ancien cimetière.

Place communale devant la mairie.

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

Place du Prieuré.

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

Plan de la place communale du noyer.

Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.