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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze registre
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Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Chasse.
Chasse.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Livres comptables.
Livres comptables.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Cimetière.
Cimetière.
Hygiène.
Hygiène.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Accidents du travail.
Accidents du travail.