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Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Lotissements.
Lotissements.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1900-1956
1900-1956
1900-1970
1900-1970
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
École.
École.
Travaux.
Travaux.
Presbystère.
Presbystère.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.
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