Église. – Restauration de la toiture.
- 02M001_011
- Item
- 1956
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Plan.
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Église. – Restauration de la toiture.
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Plan.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
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Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
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Placement d’une croix au cimetière : compte des travaux [1815].
Projet d’agrandissement du cimetière : plan [1800-1815].
Création d’un nouveau cimetière, acquisition de terrains au lieudit Sous le Péron : avis et rapport d’enquête commodo incommodo, promesse de vente, acte notarié, procès-verbal estimatif, ordonnance royale autorisant la vente aux enchères d’un terrain communal, correspondance (1834) ; emplacement, aménagement et clôture : rapport, liste des souscripteurs, ordonnance royale autorisant l’établissement d’une imposition extraordinaire et soumissions, devis estimatif, cahier des charges, factures, état des dépenses, délibérations, correspondance (1832-1837) .
Construction d’un mur au-devant du cimetière : plan, devis, cahier des charges, délibération (1840-1841).
Agrandissement du cimetière : rapport d’enquête commodo incommodo (1859).
Agrandissement du cimetière, construction d’un mur de clôture et d’un portail en fer : procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, acte d’acquisition, adjudication, devis, avant-métré estimatif, cahier des charges, plans, arrêté préfectoral, correspondance (1900-1901).
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
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Plan.
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Plan des lieux.
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Plan, dessins des élévations et coupes.
Cimetière. – Construction d’un mur.
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Plan de masse.
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Plan des chemins de desserte.
Exploitation des carrières communales.
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Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
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Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
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Programme des festivités.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
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Programme des festivités.
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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Finances, impôts et comptabilité
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Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.
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Plan et devis.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
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Plan.
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Pétitions, délibérations, analyse des titres de propriétés, demande d’autorisation à ester en justice, plans figuratifs, copies de délibérations de 1790 à 1814 sur les bans des vendanges de la commune prouvant que les vignes du Mas Saint-Léger appartiennent à Villebois, correspondance.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
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Plan de la place du Tilleul à Bouis.
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Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
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Plan de la place communale du noyer.
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Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
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Pétition des viticulteurs.
Liste des morts pour la France.
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Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
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Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
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Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
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Plan des fondations du groupe scolaire.
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Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
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Plan des façades latérales du groupe scolaire.
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Plan des façades latérales du groupe scolaire.
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Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
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Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
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Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
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Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
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Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
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Plan de l’officine.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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