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Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordi...
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 ...
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons...
Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de l...
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École des garçons.
École des garçons.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Travaux.
Travaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçon...
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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