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Poids public.
Poids public.
Police locale.
Police locale.
Police économique.
Police économique.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Poids public.
Poids public.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Gravières.
Gravières.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Police économique.
Police économique.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Poids public.
Poids public.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Étangs.
Étangs.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Édifices publics.
Édifices publics.
Poids public.
Poids public.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Foires.
Foires.
Affiches.
Affiches.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Droits de place.
Droits de place.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Police économique.
Police économique.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Foires.
Foires.
Commerce.
Commerce.
Édifices publics.
Édifices publics.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
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