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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1857-1953
1857-1953
1944-1945
1944-1945
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Viticulture.
Viticulture.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Relevés annuels des déclarations, statistiques.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
1969-1972
1969-1972
1973-1982
1973-1982
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Population
Population
Agriculture
Agriculture
Statistique générale
Statistique générale
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1836-1844
1836-1844
1844-1911
1844-1911
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1886-1910
1886-1910
1911-1954
1911-1954
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Folios 489 à 1019
Folios 489 à 1019
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à D
A à D
E à O
E à O
P à V
P à V
1829-1869
1829-1869
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
1870-1926
1870-1926
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