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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Européennes.
Européennes.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Présidentielles.
Présidentielles.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Justice.
Justice.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police locale.
Police locale.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
État de répartition des ressources en logement.
État de répartition des ressources en logement.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Viticulture, récolte et stock.
Viticulture, récolte et stock.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
État de recensement de la population.
État de recensement de la population.
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