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Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1813-1982
1813-1982
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
État civil
État civil
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
École primaire communale.
École primaire communale.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aliénés.
Aliénés.
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Eau et santé.
Eau et santé.
Vaccinations.
Vaccinations.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
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