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20th century
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Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Indochine.
Fichier de population.
Fichier de population.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Cimetière.
Cimetière.
Prestations.
Prestations.
Comptabilité.
Comptabilité.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Lutte contre la cherté des vivres.
Lutte contre la cherté des vivres.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
1890-1929
1890-1929
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1911-1922
1911-1922
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
Commission administrative.
Commission administrative.
Cimetière.
Cimetière.
Forêt communale.
Forêt communale.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
1937-1939
1937-1939
1940-1942
1940-1942
1943-1946
1943-1946
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1891-1959
1891-1959
Séance et démissions.
Séance et démissions.
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