Matrices cadastrales des propriétés bâties.
- 1G7-8
- recordgrp
- 1883-1956
Part of Fonds communal de Grièges
41 results with digital objects Show results with digital objects
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Part of Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
Part of Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
Part of Fonds communal de Grièges
Registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Grièges
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1882).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, liste nominative, procès-verbal (1833, 1835).
Révision des évaluations foncières : tableaux, tarif des évaluations (1972, 1982).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1949, 1969, 1971-1974, 1977).
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1908-1912, 1961-1963, 1974, 1982).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1947).
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des déclarations.
Part of Fonds communal de Grièges
Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Rapports financiers avec diverses administrations
Part of Fonds communal de Grièges
Conscription et levées d'hommes.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes nominatives.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Part of Fonds communal de Grièges
Préparation du recensement : extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1910-1939). Soutiens de famille (1909-1911).
Levée d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Grièges
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1816, 1819-1820, 1822, 1825-1826, 1828-1830, 1842, 1844),
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Part of Fonds communal de Grièges
Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, liste des citoyens mobilisables (1840, 1848, 1870).
Garde nationale mobile : état nominatif (1868).
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Changements de domicile et artillerie.
Part of Fonds communal de Grièges
Changements de domicile : registre (1875-1891). Artillerie. – Prêt d’armes : facture d’expédition, récépissé comptable (1884, 1902).
Le dernier cahier contient également la liste des livrets ouvriers délivrés, les déclarations de propriétaires d’animaux atteints d’épizooties (1898-1909), les déclarations d’ouverture et de mutation de débits de boisson (1891-1936).
Part of Fonds communal de Grièges
Réquisitions militaires : rôle (1815) ; nivellement des dépenses de guerre : réclamation, état des versements, correspondance (1817).
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Grièges
Mesures d'exception et faits de guerre
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbal d’élection (1870).
Composition du conseil de recensement : liste nominative (1870).
Composition du conseil de discipline : liste nominative (1870).
Souscription au profit des gardes mobilisés : listes nominatives, déclaration de souscription (1870).
Part of Fonds communal de Grièges
Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, correspondance (1911).
Effectif et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications (1879-1931).
Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1878-1918).
Réintégration d’armes : correspondance (1901-1902).
Liste des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de 5 ans sur les contrôles nominatifs des sapeurs-pompiers (1909-1913).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1932).
Part of Fonds communal de Grièges
Évacués de guerre, nomination d’un régisseur de la distribution anticipée de bons de secours en argent : arrêté du maire.
Police, hygiène publique, justice
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Réglementation du stationnement des nomades : arrêté du maire (1925) ; répression de la divagation des chiens : arrêtés du maire (1922, 1936, 1942) ; marchands ambulants : déclaration de Benoit Pierre Joseph Crevet d’exercice de la profession de marchand et distributeur de livres, dessins, presse et écrits périodiques (1905).
Part of Fonds communal de Grièges
Identité et circulation des personnes.
Part of Fonds communal de Grièges
Carte nationale d’identité et passeports : registres d’inscription des demandes et remises de carte (1961-1982) ; passeport d’indigent avec secours de route : souche (1875).
Chasse. – Police de la chasse.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des permis de chasse (1969-1989) ; statistiques de délivrance de permis de chasse (1970-1971) ; permis de chasse avec photographie d’identité (s.d.).
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux, certificat de moralité (1904, 1906, 1928-1975).
Battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire, demande (1910, 1912).
Part of Fonds communal de Grièges
Cahier de procès-verbaux de police du garde-champêtre.
Part of Fonds communal de Grièges
Réglementation de police des auberges, cafés et cabarets : affiche (1844) ; débits de boisson : déclaration (1925, 1973).