Affichage de 399 résultats

Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

30 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Téléphone.
Téléphone.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Fabrique d’église
Fabrique d’église
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Exercice du culte
Exercice du culte
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau d'assistance
Bureau d'assistance
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés.
Aliénés.
Institutions diverses
Institutions diverses
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Résultats 301 à 350 sur 399