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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France)
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1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
Épizooties.
Épizooties.
1906-1965
1906-1965
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
1893-1937
1893-1937
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
1893-1942
1893-1942
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1916-1920
1916-1920
1912-1915
1912-1915
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Église. – Reconstruction du clocher.
Église. – Reconstruction du clocher.
Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
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