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Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Rapports avec l'administration militaire.
Rapports avec l'administration militaire.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 5
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 4
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 1
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Registres paroissiaux
Registres paroissiaux
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Aliénés.
Aliénés.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Étrangers.
Étrangers.
Police locale.
Police locale.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Garde nationale.
Garde nationale.
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