Commission administrative. – Nomination des membres.
- 1Q6
- Dossier
- 1847-1982
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance.
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Commission administrative. – Nomination des membres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1875-1908) ; livres de détail des recettes et des dépenses (1936-1937) ; livre comptable (1923-1947).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Testaments, autorisations préfectorales, délibérations, vente des propriétés de Jeanne Vanaret, correspondance.
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États statistiques.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États récapitulatifs, bons, pièces comptables.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, notices individuelles, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, notifications, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Financement, délibérations, listes nominatives, rôles de la distribution, registre des bons de céréales délivrés, registre des secours aux familles indigentes des volontaires ou marins au service de la République, procès-verbal d’attribution d’une allocation exceptionnelle suite à l’incendie d’une maison, factures, quittances, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, arrêtés d’admission, carnet de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, listes du personnel médical du département, états des sommes dues au médecin, carnets de renseignement, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des demandes de pension, états nominatifs, procès-verbal d’élection d’un délégué à la commission cantonale, notices individuelles, notifications, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Société de secours mutuels de Villebois, constitution et fonctionnement : arrêté de constitution, attribution de subvention, arrêté de nomination du président, liste nominative des membres, rapport national sur la situation des sociétés de secours mutuels, correspondance (1859-1861).
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Villebois, fonctionnement et dissolution : registre des délibérations, modification des statuts, livre comptable, états statistiques, mouvement des membres, arrêté de dissolution, correspondance (1899-1970).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dossiers individuels, notifications, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Financement, règlement, statut du bureau municipal de placement gratuit, cahiers d’enregistrement des demandeurs d’emploi, états numériques, listes nominatives, listes d’émargement, listes de contrôle, notices individuelles, demandes d’admissions, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste des souscriptions, factures, correspondance.
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Fournitures et mobilier scolaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Inventaires, subventions, statuts de la coopérative scolaire, soumission, factures, correspondance.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Convention de création, règlement intérieur, registre des délibérations de la commission locale d’enseignement technique, listes des membres de la commission, notices annuelles de fonctionnement, listes nominatives du personnel, budgets, subventions, taxe d’apprentissage, rapports d’inspection, programmes scolaires, résultats scolaires, listes des élèves, listes d’appel, récompenses, résultats de concours de fin d’année, statistiques d’enseignement, constitution des jurys d’examen, programmes d’examen du certificat d’aptitude professionnelle, livret individuel, inventaire du mobilier, factures, correspondance.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Société musicale : liste des membres, correspondance (1889, 1929).
Société des auteurs et compositeurs dramatiques : accord municipal, correspondance (1934).
Groupe amateur de chant et de théâtre : correspondance (1942).
Société coopérative Foyer rural de Villebois : projet de création (1948).
Héraldique : demande de renseignement, croquis des armoires de la ville, correspondance (1971).
Dépôt légal de la monographie de Villebois (1974).
Monuments historiques : arrêté de classement de l’inscription d’Arenberga (1974).
Équipements sportifs et camping.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Recensement des installations sportives (1963).
Camping privé, demande d’ouverture, classement : arrêtés de classement, autorisation d’ouverture, permis de construire (1963-1973).
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Écoles libres, écoles privées : registre des déclarations, déclarations d’ouverture de classe, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1897).
Cours d’adulte : subvention (1883).
Enseignement agricole, organisation de cours de greffage : facture, correspondance (1888-1891) ; emploi des engrais chimiques : note d’information (1908) ; casse des vins : note d’information (1909) ; école et académie nationales (1853-1859).
Enseignement postscolaire agricole et ménager (1956-1957).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projet de création d’une cantine scolaire et populaire [1932].
Transport scolaire : correspondance (1960-1961).
Voyage scolaire (1973).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
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Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
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Dessins techniques.
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