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Fonds communal de Montceaux Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de...
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux