Affichage de 56 résultats

Descriptions archivistiques
état de section
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
État de section.
État de section.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
État des sections des propriétés non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Résultats 1 à 50 sur 56