Plan d'occupation des sols (POS).
- 1T17
- Dossier
- 1971-1982
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Dossier approuvé en 1982.
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Plan d'occupation des sols (POS).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Dossier approuvé en 1982.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
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Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5
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Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5
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Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5
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Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : lettre de l'exploitant, Michel Prenat et Cie, 20 mai 1858
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Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5
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Télécommunications, mines de fer, carrières
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Mine de fer, concession, exploitation et établissement d’un chemin de desserte passant par la forêt communale de la Craz : réclamation du conseil municipal, plans [1] (1826-1873).
Carrière du Gras (1827-1911) ; carrière communale : litige R. (1827).
Installation téléphonique (1871-1978).
[1] Contient le plan des terrains de la concession dressé en 1867 et plan et coupe des travaux exécutés dans la concession dressé en 1846. Voir Fi1.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
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Délimitation des communaux : registre et plans (1851-1856).
Litige pour les communaux de Serrières entre la commune et sieur d’Harancourt (1829-1832).
Vente de 2 parcelles de délaissées à La Craz (1886).
Vente des communaux de la Craz, chemin de la Craz : plan, décisions (1888-1929).
Pâturages (1880).
Vente, échanges, don de parcelles ou terrains (1886-1936).
Bail de jardins au lieu-dit « la Corne » (1905-1953).
Bail de la terre de la « Sablière », plan (1886-1947).
Baux de diverses parcelles (1888-1910).
Carrière du Grâl : bail à ferme (1839).
Ventes et acquisitions de terrains (1953-1981).
Expropriation de M. T. (1960-1968).
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
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Halle de Serrières : plan des réparations (1849).
Vestiaires, construction : projet d’exécution (1974).
Zone de sports et de loisirs en bordure de la rivière « La Pernaz d’Adin », aménagement : projet (1979).
Hangar-abri et citerne : projet, devis et marché de gré à gré, plans (1933).
Fours communaux, réparations : devis estimatif, correspondance (1923).
Pont à bascule : projet d’installation (1899-1902) ; travaux (1960-1966).
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
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Tableaux synoptiques (1876-1935).
Emprunts (1911-1942).
Pont-bascule, recettes : délibérations, tarifs et états d’encaissement (1974-2004).
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Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
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Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
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Extraits de minutes et copies d’exploits et significations de pièces pour les huissiers (1816-1962).
Jurés d’assises (1829-1982).
Décisions de justice : procès-verbal de perquisition (1914), procès-verbal de saisie-exécution (1910).
Justice de paix, ressortissants italiens : demande d’un acte de notoriété pour un mariage avec un étranger (1918-1919).
Jugement pour le vol d’horloges à un horloger ambulant : extrait des minutes du greffe du tribunal de Lons le Saunier (1856).
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
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