Archives communales de l’Ain

Fonds communal de Grièges

Lois et actes du pouvoir central

Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.

1790

1791 (janvier-août)

1791 (septembre-décembre)

1792

1793

an II

Constitution française du 3 septembre 1791.

Actes de l'administration départementale

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Bibliothèque administrative

Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.

Manuel du recrutement, Paris, 1820.

Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900

Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).

Finances, impôts et comptabilité

Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »

Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).

Plan de propriétés, vue 01.

Plan de propriétés, vue 02.

Finances.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.