Affichage de 21 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Bouis (Villebois, Ain, France ; hameau) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune.
Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune.
Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.
Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
État de sections.
État de sections.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sinistres.
Sinistres.
Dons et legs.
Dons et legs.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Installations sportives.
Installations sportives.
1807-1962
1807-1962
1960-1980
1960-1980
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.