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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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1893-1902
1893-1902
Tables décennales.
Tables décennales.
1792-an XI
1792-an XI
1843-1903
1843-1903
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Affaires militaires
Affaires militaires
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Population
Population
Recensement de la population.
Recensement de la population.
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
1911-1936
1911-1936
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Industrie.
Industrie.
Commerce.
Commerce.
Agriculture
Agriculture
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Subistances
Subistances
Foires.
Foires.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1882-1910
1882-1910
1911-1933
1911-1933
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Folios 497 à fin
Folios 497 à fin
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Contribution foncière.
Contribution foncière.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
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