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Livre comptable.
Livre comptable.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Chasse.
Chasse.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
1813-1982
1813-1982
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Taille.
Taille.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
1875-1914
1875-1914
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Étrangers.
Étrangers.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fiscalité.
Fiscalité.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Viticulture.
Viticulture.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Livres comptables.
Livres comptables.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Administration générale.
Administration générale.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
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